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Publication : 26.09.2011

Rapport M-898A (167e)

Pour des copeaux de bois à la place du sel en hiver


Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication -  M-898A - 167ème (2009-2010)

Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 20 janvier 2010 de Mmes Alexandra Rys, Marie Chappuis, Anne Carron-Cescato, Odette Saez, Sandra Golay, Sarah Klopmann, MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Pascal Rubeli et Pierre Rumo, renvoyée en commission le 19 avril 2011, intitulée: «Pour des copeaux de bois à la place du sel en hiver».

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