Rapport M-900A (167)

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Publication : 9.08.2010

Rapport M-900A (167e)

100% pour les 100 ans de Hans Erni!

Commission des arts et de la culture - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse - M-900A - 167ème (2009-2010)

Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez et M. Christian Zaugg, renvoyée en commission le 24 mars 2010, intitulée: «100% pour les 100 ans de Hans Erni!»

Télécharger le rapport M-900 A.pdf (PDF - 252 Ko )

Voir le détail de l'objet M-900 (167ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 2 novembre 2010 20 h 30	Voir projet d'arrêté PA-112 ci-dessous.
Séance du 13 octobre 2010 20 h 40	Voir le projet d'arrêté PA-112 ci-dessous.
Séance du 27 septembre 2010 17 h 00	Urgence refusée. Reporté.