Rapport M-917A (167)

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Publication : 23.08.2012

Rapport M-917A (167e)

Fin du gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève

Commission du logement - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication - M-917A - 167ème (2009-2010)

Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la motion du 28 avril 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, Bayram Bozkurt, Alpha Dramé, Georges Breguet, Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Alexandre Wisard, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Sandrine Burger et Valérie Bourquin: «Mettons rapidement fin au gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève».

Télécharger le rapport M 917 A 167 Rapport 1 (PDF - 61 Ko )

Télécharger l'annexe M 917 A 167 Rapport Annexe 1 (PDF - 1.3 Mo )

Voir le détail de l'objet M-917 (167ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 23 septembre 2013 20 h 30	Motion amendée par la commission acceptée.
Séance du 25 juin 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 5 juin 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 15 mai 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 6 mai 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 24 avril 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 15 avril 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 20 mars 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 20 février 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 16 janvier 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 21 novembre 2012 20 h 30	Reporté.
Séance du 31 octobre 2012 20 h 30	Reporté.
Séance du 15 octobre 2012 20 h 30	Reporté.