Rapport M-922A (167e)
Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication -
M-922A - 167ème (2009-2010)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 19 mai 2010 de MM. Miltos Thomaides, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Mmes Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Corinne Goehner-Da Cruz, Annina Pfund, Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Silvia Machado et Martine Sumi: «Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques sur le territoire de la Ville de Genève».
Télécharger le rapport M 922 A 167 Rapport 1 (PDF - 50 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 octobre 2013 20 h 30 | Recommandation de la commission et motion acceptées. |
| Séance du 23 septembre 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 25 juin 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 5 juin 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 15 mai 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 6 mai 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 24 avril 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 15 avril 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 20 mars 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 20 février 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 16 janvier 2013 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 21 novembre 2012 20 h 30 | Reporté. |
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