Département N° 2 Aménagement, constructions et Voirie - M. C. Ferrazino - P-94 - 161ème (2003-2004)
Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 9 juin 2004, sur la pétition intitulée: «Sauvons Rhino».
Séance du 3 novembre 2004 20 h 30 | Pris acte. |
Séance du 6 octobre 2004 20 h 30 | Reportée. |