Commission des arts et de la culture - Commission de l'aménagement et de l'environnement -
M-944A - 168ème (2010-2011)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 13 octobre 2010 de M. Yves de Matteis, Mmes Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Isabelle Brunier, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Anne Carron-Cescato, MM. Pascal Holenweg, Jean-Charles Lathion, Salvatore Vitanza, Olivier Fiumelli, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey et Gary Bennaim, renvoyée en commission le 22 novembre 2011, intitulée: «Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia».
Séance du 18 avril 2012 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |