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Rapport M-9750 (169)
Publication : 23.04.2013
Rapport M-9750 (169e)
Des bains publics pérennes au fil du Rhône
Commission de l'aménagement et de l'environnement -
M-9750 - 169ème (2011-2012)
Jonction
Motion du 28 juin 2011 de MM. Christian Zaugg et Morten Gisselbaek: «Des bains publics pérennes au fil du Rhône».
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 23 avril 2013 17 h 00 | Motion retirée par ses auteurs. |
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