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Détail de l'objet
Publication : 20.01.1993
M-1121 (150e)
Remplacement des conseillers municipaux
Motion - M-1121 - 150ème (1992-1993) -
Motion de Mmes Isabelle Mili, Caroline Dallèves Romaneschi, Marie-France Spielmann, Brigitte Polonovski, MM. Michel Ducret et Marco Ziegler: «Pour une possibilité de remplacement des conseillers municipaux». (Rapport No 72 A.)
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
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