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Détail de l'objet
Publication : 14.06.1994
M-1200 (152e)
Pollution sonore de notre ville
Motion - M-1200 - 152ème (1994-1995) -
Motion de M. Bernard Paillard: «Ramenons la pollution sonore de notre ville au-dessous de la cote d'alerte!» (Rapport M-1200 A.)
Télécharger l'objet M 1200 152 Objet 1 (PDF - 6.4 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 16 février 2005 20 h 45 | Motion acceptée. | Rapport |
| Séance du 24 janvier 2005 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
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