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Détail de l'objet
Publication : 15.02.2005
P-135 (162e)
Horaire 2006 de la Compagnie générale de navigation
Pétition - P-135 - 162ème (2004-2005) -
Pétition: «Horaire 2006 de la Compagnie générale de navigation».
Télécharger l'objet P 135 162 Objet 1 (PDF - 438 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 mars 2006 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 15 février 2006 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 27 juin 2005 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 8 juin 2005 21 h 15 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 15 février 2005 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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