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Détail de l'objet
Publication : 10.10.2005
P-149 (163e)
Buvette toute l'année au parc Bertrand
Pétition - P-149 - 163ème (2005-2006) -
Pétition: «Buvette toute l'année au parc Bertrand»
Télécharger l'objet P 149 163 Objet 1 (PDF - 156 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 avril 2006 20 h 30 | Conclusions de la majorité de la commission acceptées = pétition classée. | Rapport |
| Séance du 12 octobre 2005 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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