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Détail de l'objet
Publication : 19.09.2001
EL-21 (159e)
Fondation d'habitations à loyers modérés
Election - EL-21 - 159ème (2001-2002) -
Election d'un(e) représentant(e) du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation d'habitations à loyers modérés de la Ville de Genève en remplacement de Mme Corinne Billaud, démissionnaire (Statuts de la fondation, art. 8) (RCM, art. 131, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 octobre 2001 17 h 00 | M. Alain Fischer est élu. | |
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