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Détail de l'objet
Publication : 5.03.2024

EL-28.2 (181e)

Commission consultative de la petite enfance

Election - EL-28.2 - 181ème (2023-2024) -

Election d'un-e représentant-e du Parti socialiste pour faire partie de la Commission consultative de la petite enfance, en remplacement de Mme Beatriz Premazzi, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat


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Inscriptions en séances plénières

Séance du 5 mars 2024 17 h 30 Mme Vanessa Klein est élue tacitement.
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