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Détail de l'objet
Publication : 18.11.2002
EL-30 (160e)
Fondation pour l'expression associative
Election - EL-30 - 160ème (2002-2003) -
Election d'un membre du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'expression associative, en remplacement de M.Christian D'Andrès, démissionnaire (Statuts de la fondation, art. 9.1.3) (RCM, art. 131, lettre A).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 janvier 2003 17 h 00 | M. Didier Bonny est élu. | |
| Séance du 3 décembre 2002 17 h 00 | Reportée. | |
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