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Détail de l'objet
Publication : 7.05.2003
M-364 (160e)
Pour un arrêt de bus nommé «Musée Voltaire»
Motion - M-364 - 160ème (2002-2003) -
Motion de MM. Jacques Mino et René Grand: «Pour un arrêt de bus nommé «Musée Voltaire».
Télécharger l'objet M 364 160 Objet 1 (PDF - 68 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 septembre 2003 08 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 3 juin 2003 20 h 30 | Motion acceptée. | |
| Séance du 7 mai 2003 21 h 00 | Annoncée. | |
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