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Détail de l'objet
Publication : 10.09.2003
M-389 (161e)
Cartes journalière des CFF
Motion - M-389 - 161ème (2003-2004) -
Motion de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Virginie Keller Lopez, Ruth Lanz Aoued, MM. Mathias Buschbeck et Alain Dupraz: «Des cartes journalières CFF à l'intention des habitants de la ville de Genève».
Télécharger l'objet M 389 161 Objet 1 (PDF - 48 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 mars 2004 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 5 novembre 2003 20 h 30 | Motion acceptée. | |
| Séance du 8 octobre 2003 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 septembre 2003 20 h 30 | Annoncée. | |
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