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Détail de l'objet
Publication : 17.05.1999
M-405 (156e)
Pour une journée sans voitures""
Motion - M-405 - 156ème (1998-1999) -
Motion de MM. Roger Deneys, Jean-Pascal Perler, Roman Juon et Mme Isabelle Brunier: Pour une "journée sans voitures" sans voitures"."
Télécharger l'objet M 405 156 Objet 1 (PDF - 49 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 juin 1999 17 h 00 | Amendée et acceptée | |
| Séance du 17 mai 1999 20.35 | Annoncée | |
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