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Détail de l'objet
Publication : 11.02.2004
M-444 (161e)
Pour des abonnements TPG à des prix populaires et incitatifs
Motion - M-444 - 161ème (2003-2004) -
Motion de Mmes Gisèle Thiévent, Marie-France Spielmann et M. Roman Juon: «Pour des abonnements TPG à des prix populaires et incitatifs».
Télécharger l'objet M 444 161 Objet 1 (PDF - 49 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 octobre 2007 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 17 mai 2004 20 h 30 | Motion acceptée. | |
| Séance du 19 avril 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 mars 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 11 février 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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