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Détail de l'objet
Publication : 7.04.2004
M-460 (161e)
Cartes journalières CFF (bis)
Motion - M-460 - 161ème (2003-2004) -
Motion de Mme Frédérique Perler-Isaaz et M. Mathias Buschbeck: «Cartes journalières CFF (bis)».
Télécharger l'objet M 460 161 Objet 1 (PDF - 10.6 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 avril 2005 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 7 septembre 2004 20 h 30 | Motion acceptée. | |
| Séance du 22 juin 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 9 juin 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 17 mai 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 7 avril 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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