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Détail de l'objet
Publication : 8.11.2005
D-5,34 (163e)
Association Rhino
Divers (CM) - D-5.34 - 163ème (2005-2006) -
M. Manuel Tornare, maire, informe le Conseil municipal qu'un avis de droit a été demandé concernant l'initiative Rhino et donne lecture de la lettre du Consel administratif adressée au procureur général au sujet de l'ordre d'évacuation de Rhino.
Inscriptions en séances plénières
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