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Détail de l'objet
Publication : 8.11.2005

D-5,34 (163e)

Association Rhino

Divers (CM) - D-5.34 - 163ème (2005-2006) -

M. Manuel Tornare, maire, informe le Conseil municipal qu'un avis de droit a été demandé concernant l'initiative Rhino et donne lecture de la lettre du Consel administratif adressée au procureur général au sujet de l'ordre d'évacuation de Rhino.

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