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Détail de l'objet
Publication : 18.05.2005
M-547 (162e)
Dépôts couverts des TPG sous le site d'Artamis
Motion - M-547 - 162ème (2004-2005) -
Motion de Mmes Ruth Lanz Aoued, Vera Figurek, Catherine Gaillard-Iungmann, Gisèle Thiévent, MM. François Sottas, Jacques Mino, Christian Zaugg, Bruno Martinelli et Sébastien Bertrand: «Installons les dépôts couverts des TPG sous le site d'Artamis!»
Télécharger l'objet M 547 162 Objet 1 (PDF - 8.6 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 octobre 2005 17 h 00 | Motion refusée | |
| Séance du 19 septembre 2005 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 28 juin 2005 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 8 juin 2005 21 h 15 | Reportée. | |
| Séance du 18 mai 2005 20 h 30 | Annoncée. | |
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