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Détail de l'objet
Publication : 12.02.2003
P-79 (160e)
Installation de caissettes à journaux gratuits sur les trottoirs
Pétition - P-79 - 160ème (2002-2003) -
Pétition: «Pour l'installation de caissettes à journaux gratuits sur les trottoirs».
Télécharger l'objet P 79 160 Objet 1 (PDF - 726 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 février 2007 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 7 avril 2004 20 h 30 | Conclusions de la commissions acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 12 février 2003 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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