Proposition CA au CM - PR-956 - 169ème (2011-2012) - Grottes - Saint-Gervais
Proposition du Conseil administratif du 21 mars 2012 en vue de l'ouverture d'un crédit de 548 000 francs destiné à l'étude d'aménagement de zones de rencontre et de zones piétonnes dans le quartier des Grottes.
Séance du 20 novembre 2013 17 h 00 | Délibération refusée en troisième débat. | Rapport |
Séance du 30 octobre 2013 20 h 30 | Le troisième débat aura lieu ultérieurement. | Rapport |
Séance du 9 octobre 2013 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
Séance du 23 septembre 2013 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
Séance du 18 avril 2012 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. |