PR-112 A (158e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 247 200 francs destiné à l'aménagement d'une liaison piétonne entre la route de Frontenex et le chemin Frank-Thomas.
... PR-112 A 20 mars 2002 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 247 200 francs destiné à l’aménagement d’une liaison piétonne entre la route de Frontenex et le chemin Frank-Tho ...
PR-112 A (158e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 247 200 francs destiné à l'aménagement d'une liaison piétonne entre la route de Frontenex et le chemin Frank-Thomas.
P-41 (158e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 14 novembre 2001, sur la pétition intitulée: «Odeurs pestilentielles à l'école du Mail II».
P-41 A (158e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Odeurs pestilentielles à l'école du Mail II».
... P-41 A Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Odeurs pestilentielles à l’école du Mail II». Rapporteure: Mme Liliane Johner. La commission s’est réunie trois fois, sous la présidence de M. Alain Marquet. Les notes de séan ...
M-268 (154e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Antonio Soragni, Guy Valance et Mme Isabelle Brunier, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2001, intitulée: «Quais de l'immobilier: une solution acceptable».
... M-268 21 février 2002 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Antonio Soragni, Guy Valance et Mme Isabelle Brunier, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2001, intitulée: «Quais de l’immobilier: une solution acceptable». TEXTE DE LA MOTION Le Conseil municipal invite l ...
M-268 (154e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Antonio Soragni, Guy Valance et Mme Isabelle Brunier, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2001, intitulée: «Quais de l'immobilier: une solution acceptable».
M-268 A (154e) - Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la motion de MM. Antonio Soragni, Guy Valance et Mme Isabelle Brunier, renvoyée en commission le 4 juin 1997, intitulée: «Quais de l'immobilier: une solution acceptable».
M-216 (159e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de M. André Kaplun, acceptée par le Conseil municipal le 15 janvier 2002, intitulée: «Halte aux transferts de charges».
M-163 (158e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Jean-Pierre Lyon, Mmes Fatiha Eberle, Isabel Nerny et Evelyne Strubin, acceptée par le Conseil municipal le 25 juin 2001, intitulée: «Priorité aux TPG».