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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 14 Septembre 2010

R-126 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner la résolution du 19 janvier 2010 de Mmes Maria Pérez, Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyée en commission le 19 janvier 2010, intitulée: «RDU et règlement de la GIM».

... 2013118-XG-33-XP-27- ...

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R-128 (167e) - Suspendre les hausses de loyer des logements de la GIM

... 2013118-XG-434-XP-427-R-128 Résolution du 19 janvier 2010 de Mme Anne Moratti Jung: «Suspendre les hausses de loyer des logements de la GIM». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 19 janvier 2010) RÉSOLUTION Le Conseil municipal demande au Conseil administratif de suspendre l'appl ...

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R-126 (167e) - RDU et règlement de la GIM

... 2013118-XG-1823-XP-1815-R-126 Résolution du 19 janvier 2010 de Mmes Maria Pérez, Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «RDU et règlement de la GIM». (renvoyée à la commission du logement par le C ...

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R-114 A (166e) - Rapport de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public chargée d'examiner la résolution du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Jean-Louis Fazio, Christophe Buemi, Mmes Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Mary Pallante, Christiane Olivier et Silvia Machado, renvoyée en commission le 20 janvier 2009, intitulée: «Cadrons la vidéosurveillance!»

... Ville de Genève Conseil municipal –1– R-114 A 7 janvier 2010 Rapport de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public chargée d’examiner la résolution du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Jean-Lou ...

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R-114 (166e) - Réponse du Conseil administratif à la résolution du 24 juin 2008 de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, acceptée par le Conseil municipal le 24 mars 2010, intitulée: «Cadrons la vidéosurveillance!»

... 2013118-XG-8687-XP-8679-Ville de Genève Conseil municipal R-114 Réponse du Conseil administratif à la résolution du 24 juin 2008 de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, acceptée par le Conseil municipal le 24 mars 2010, intitulée: «Cadrons la vidéosurveillance!» TEX ...

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R-136 (168e) - Rénovation de l'école de Carl-Vogt

... 2013118-XG-1253-XP-1245-R-136 Résolution du 29 juin 2010 de MM. Georges Queloz, Alexis Barbey, Rémy Burri, Alain de Kalbermatten et Pascal Rubeli: «Rénovation de l'école de Carl-Vogt». (refusée par le Conseil municipal lors de la séance du 29 juin 2010) PROJET DE RÉSOLUTION Considérant: – que nous ...

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R-114 (166e) - Cadrons la vidéosurveillance

... 2013118-XG-1687-XP-1679-R-114 Résolution du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Jean-Louis Fazio, Christophe Buemi, Mmes Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Mary Pallan ...

Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 8 Juin 2010

R-124 (167e) - Réponse du Conseil administratif à la résolution du 10 novembre 2009 de Mmes Christiane Olivier, Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann, MM. Christian Lopez Quirland et Pierre Rumo, acceptée par le Conseil municipal le 10 novembre 2009, intitulée: «Non à la suppression des lignes TPG Nos 32, 35 et 36, Plainpalais-Jonction, Vieille-Ville et Hôpital».

... 2013118-XG-2538-XP-2530-Ville de Genève Conseil municipal R-124 Réponse du Conseil administratif à la résolution du 10 novembre 2009 de Mmes Christiane Olivier, Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann, MM. Christian Lopez Quirland et Pierre Rumo, acceptée par le Conseil municip ...

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R-124 (167e) - Non à la suppression des lignes TPG Nos 32, 35 et 36

... 2013118-XG-1639-XP-1631-R-124 Résolution du 10 novembre 2009 de Mmes Christiane Olivier, Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann, MM. Christian Lopez Quirland et Pierre Rumo: «Non à la suppression des lignes TPG Nos 32, 35 et 36, Plainpalais-Jonction, Vieille-Ville et Hôpital». ( ...