Recherche d'objets et interventions

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Mise à jour: 24.08.2022

Recherche d'objets et interventions

Année législative

Type d'objet

Résultats 41 - 50 sur environ 491
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 17 Avril 2012

PRD-24 (169e) - Modification de l'article 64 du règlement concernant les questions orales

... 2013118-XG-1464-XP-1456-PRD-24 Projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. JeanCharles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros: «Modification de l'article 64 du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales». ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 17 Avril 2012

PRD-21 (169e) - Modification du règlement concernant les questions orales

... 2013118-XG-1500-XP-1492-PRD-21 Projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales». (renvoyé à la commission du règlement p ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 17 Avril 2012

PRD-13 (169e) - Modification du règlement du Conseil municipal concernant les votes en commission

... 2013118-XG-832-XP-825-PRD-13 Projet de délibération du 12 octobre 2011 de MM. Pascal Holenweg et Olivier Baud: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les votes en commission». (renvoyé à la commission du règlement par le Conseil municipal lors de la séance du 17 janvier 2012) PRO ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 17 Avril 2012

PR-920 (169e) - Assainissement acoustique des salles de concerts de l'Usine et du Moloko

... 2013118-XG-24769-XP-24760-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-920 31 août 2011 Proposition du Conseil administratif du 31 août 2011 en vue de l’ouverture d’un crédit pour un montant total de 1 125 000 francs destiné à l’assainissement acoustique des salles de concerts de l‘Usine et du Moloko ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 17 Avril 2012

PR-507 (164e) - Bouclement de crédit pour l'informatisation des Musées d'art et d'histoire

... 2013118-XG-5632-XP-5624-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-507 4 octobre 2006 Proposition du Conseil administratif du 4 octobre 2006 en vue du bouclement du crédit destiné à la réalisation et à l’informatisation d’un inventaire général de l’ensemble des collections des Musées d’art et d’his ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 17 Avril 2012

P-250 (168e) - Pour une placette à la place Grenus

... 2013118-XG-8-XP-3- ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 17 Avril 2012

M-947 (168e) - Fête fédérale 2016: Genève doit se mêler à la lutte

... 2013118-XG-1627-XP-1619-M-947 Motion du 3 novembre 2010 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Alexandre Wisard, Mathias Buschbeck, Christophe Buemi, Alexandre Chevalier, Roland Crot, Jacques Hämmerli, Mmes Florence KraftBabel et Martine Sumi: «Fête fédérale 20 ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 20 Mars 2012

R-108 A (165e) - Rapport de majorité et oral de minorité de la commission de l'aménagement chargée d'examiner: le projet d'arrêté du 12 mars 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Maria Casares et Maria Pérez, renvoyé en commission le le 21 mars 2011, intitulé: «Modification du règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol» (PA-78), la résolution du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Mary Pallante, Silvia Machado et Annina Pfund, renvoyée en commission le 25 novembre 2008, intitulée: «PUS et PLQ: que fait-on de la culture?» (R-108)

... 2013118-XG-36612-XP-36603-PA-78A R-108 A Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner: – le projet d'arrêté du 12 mars 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Maria C ...

Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 20 Mars 2012

QE-364 (169e) - Projet de réponse du Conseil administratif à la question écrite du 23 novembre 2011 de Mmes Fabienne Fischer, Julide Turgut Bandelier, Sandrine Burger, Anne Moratti, Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Sarah Klopmann, MM. Yves de Matteis, Julien Cart, Mathias Buschbeck et Alexandre Wisard, intitulée : «Coûts engendrés par l'usage de vaisselle jetable aux Fêtes de Genève».

... 2013118-XG-5576-XP-5568-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-364 9 janvier 2012 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 23 novembre 2011 de Mmes Fabienne Fischer, Julide Turgut Bandelier, Sandrine Burger, Anne Moratti, Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Sarah Klop ...

Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 20 Mars 2012

QE-363 (169e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 2 novembre 2011 de Mmes Julide Turgut Bandelier, Anne Moratti, Sarah Klopmann, Sandrine Burger, Fabienne Fischer, Frédérique Perler-Isaaz, MM. Yves de Matteis, Mathias Buschbeck, Pascal Holenweg, Pierre Gauthier et Mme Olga Baranova intitulée: «Opération de ramassage visant les Roms: quel coût pour la Ville de Genève?»

... 2013118-XG-3701-XP-3693-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-363 21 décembre 2011 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 2 novembre 2011 de Mmes Julide Turgut Bandelier, Anne Moratti, Sarah Klopmann, Sandrine Burger, Fabienne Fischer, Frédérique Perler-Isaaz, MM. Yves de Mat ...