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Mise à jour: 24.08.2022

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PRD-9 A (169e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de délibération du 13 septembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 13 septembre 2011, intitulé: «Approbation des comptes 2010 et du budget 2011 de la Fondetec».

... 2013118-XG-26-XP-20- ...

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PRD-9 A (169e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de délibération du 13 septembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 13 septembre 2011, intitulé: «Approbation des comptes 2010 et du budget 2011 de la Fondetec».

... 2013118-XG-41825-XP-41816-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-9 A 10 octobre 2011 Rapport de la commission des ﬁnances chargée d’examiner le projet de délibération du 13 septembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Ca ...

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PRD-6 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 27 juin 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Julien Cart, Rémy Burri et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 13 septembre 2011, intitulé: «Règlement du Conseil municipal: Commission consultative des espaces verts et de l'environnement».

... 2013118-XG-10405-XP-10396-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-6 6 février 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 27 juin 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Julien Cart, Rémy Burri et C ...

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PR-913 A (169e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 31 août 2011 d'un règlement en vue de la création d'un Fonds énergie et climat pour le financement de projets générateurs d'économies d'énergie ou producteurs d'énergie renouvelable.

... 2013118-XG-58744-XP-58735-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-913 A 9 janvier 2012 Rapport de la commission des ﬁnances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 31 août 2011 d’un règlement en vue de la création d’un Fonds énergie et climat pour le ﬁnancement de projets g ...

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PR-912 A (169e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 31 août 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit total de 641 000 francs, soit: un crédit de 247 000 francs destiné aux travaux de réalisation des aménagements améliorant le confort et la sécurité des itinéraires scolaires de l'école des Genêts, un crédit de 394 000 francs destiné aux travaux de réalisation des aménagements améliorant le confort et la sécurité des itinéraires scolaires de l'école Hugo-de-Senger.

... 2013118-XG-12834-XP-12825-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-912 A 12 mars 2012 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 31 août 2011 en vue de l’ouverture d’un crédit total de 641 000 francs, soit: – un crédit d ...

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PR-909 A (169e) - Rapport de la commission des travaux et constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 août 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit net de 6 656 400 francs, déduction faite de la subvention de la Confédération en faveur de l'assainissement du bruit routier de 1 267 900 francs, soit un montant brut de 7 924 300 francs, destiné aux travaux d'assainissement du bruit routier (OPBruit) par la mise en place de revêtements bitumineux phonoabsorbants «nouvelle génération».

... 2013118-XG-19071-XP-19062-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-909 A 30 janvier 2012 Rapport de la commission des travaux et constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 3 août 2011 en vue de l’ouverture d’un crédit net de 6 656 400 francs, déduction faite de la ...

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PR-908 A (169e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 août 2011 en vue du bouclement de sept crédits d'étude et de construction terminés, gérés par le Service des bâtiments, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 1 016 471,11 francs, composé: I. de trois crédits d'étude non suivis de réalisation, représentant un montant total voté de 240 000 francs, moins une dépense cumulée de 13 840,20 francs, sans demande de crédit complémentaire, II. d'un montant de 1 016 471,11 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de quatre crédits de réalisation terminés.

... 2013118-XG-5429-XP-5421-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-908 A 22 décembre 2011 Rapport de la commission des ﬁnances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 3 août 2011 en vue du bouclement de sept crédits d’étude et de construction terminés, gérés par le Service des ...

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PR-905 A (169e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 août 2011 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 2 450 800 francs destinés à des travaux de rénovation de chaufferies vétustes dans divers bâtiments des patrimoines administratif et financier.

... 2013118-XG-17133-XP-17124-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-905 A 6 janvier 2012 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 3 août 2011 en vue de l’ouverture de deux crédits pour un montant total de 2 450 800 fran ...

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PR-888 A (168e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 4 mai 2011 en vue du bouclement de huit crédits d'études et de préétudes terminés, non suivis de réalisation, représentant un montant total voté de 4 603 833 francs moins une dépense cumulée de 2 675 643,67 francs, sans demande de crédit complémentaire.

... 2013118-XG-10240-XP-10231-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-888 A 7 décembre 2011 Rapport de la commission des ﬁnances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 4 mai 2011 en vue du bouclement de huit crédits d’études et de préétudes terminés, non suivis de réalisation, ...

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PR-879 A (168e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 6 avril 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit net de 2 505 400 francs, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève et des Services industriels de Genève de 884 700 francs, soit un montant brut de 3 390 100 francs, complémentaire au crédit net de 3 560 000 francs (PR-623), destiné aux travaux complémentaires de réfection d'un tronçon du collecteur Bel-Air.

... 2013118-XG-8935-XP-8927-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-879 A 20 février 2012 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 6 avril 2011 en vue de l’ouverture d’un crédit net de 2 505 400 francs, déduction faite de ...