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Mise à jour: 24.08.2022

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D-39 A (169e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le 7e plan financier d'investissement 2012-2023.

... 2013118-XG-34451-XP-34442-Ville de Genève Conseil municipal –1– D-39 A 24 mai 2012 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner le 7e plan financier d’investissement 2012-2023. Rapport général de Mme Martine Sumi-Viret. La commission, sous la présidence de M. Olivier Fiumelli, a étudié ...

D-39 (169e) - 7e plan financier d'investissement 2012-2023

... 2013118-XG-314241-XP-314231-7 Pl financi a c r 0 2 012 023 3 Ville de Genève | Département des constructions et de l’aménagement Rue de l’Hôtel-de-Ville 4 | 1204 Genève | Tél. 022 418 20 20 | conseil-municipal.geneve.ch 2012-2023 8 9 07 65543211 2 1 2 3 4 5 5 6 7 6 7 8 89008765453155146843374 3 ...

D-53 (170e) - Organe de contrôle de la Fondetec

... 2013118-XG-269-XP-262-Ville de Genève Conseil municipal –1– D-53 –2– –3– –4– –5– –6– –7– –8– –9– – 10 – – 11 – – 12 – – 13 – – 14 – – 15 – – 16 – – 17 – – 18 – – 19 – ...

D-30.1 (170e) - ACG - Recapitalisation de la CIA

... 2013118-XG-6-XP-1- ...

D-32 A (170e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le rapport d'activité et les comptes 2011 et le budget de fonctionnement 2012 de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec).

... 2013118-XG-13131-XP-13122-D-32 A 1er mars 2013 Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le rapport d'activité et comptes 2011 et budget de fonctionnement 2012 de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec). Rapport de ...

D-32 (170e) - Rapport d'activité et comptes 2011 et budget de fonctionnement 2012 de la Fondetec

... 2013118-XG-62942-XP-62933-Rapport annuel 2011 Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève Rapport annuel 2011 2 Dispositions générales 3 Buts Tâches Conditions de soutien aux entreprises Solutions pour les entreprises : financement ou héb ...

D-12 (170e) - Liste des objets en suspens

... 2013118-XG-158872-XP-158862-ille de Genève Conseil municipal –1– D-12 12 mai 2011 Conseil municipal Liste des objets en suspens Arrêtée au 29 janvier 2013 (Article 30 du règlement du Conseil municipal) –2– Table des matières Bureau du Conseil municipal ………………………………………… Questions écrites ………… ...
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