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Mise à jour: 24.08.2022

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Année législative

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Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 30 Octobre 2012

M-974 (169e) - A quand le retour de la grande roue

... 2013118-XG-1523-XP-1515-M-974 Motion du 28 juin 2011 de Mmes Alexandra Rys, Marie Chappuis, Sandra Golay, MM. Michel Chevrolet, Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Eric Bertinat et Pascal Spuhler: «A quand le retour de la grande roue?» (renvoyée à la commission de l'aménag ...

Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 9 Octobre 2012

M-996 (169e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 30 janvier 2012 de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Maria Casares, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo, Christian Zaugg, Pierre Vanek, Pascal Holenweg, Alberto Velasco, Julien Cart et Michel Chevrolet: «Arrêtez le carnage!»

... 2013118-XG-5312-XP-5304-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-996 29 août 2012 Réponse du Conseil administratif à la motion du 30 janvier 2012 de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Maria Casares, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo, Christian Zaugg, Pierre Vanek, Pascal H ...

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M-844 A (166e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 21 janvier 2009 de MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier, renvoyée en commission le 1er avril 2009, intitulée: «Budget du Grand Théâtre».

... 2013118-XG-26690-XP-26681-Ville de Genève Conseil municipal M-844 A 22 juin 2011 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 21 janvier 2009 de MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier, renvoyée en commission le 1er avril 2009, intitulée: «Budget du Grand Thé ...

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M-844 (166e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des arts et de la culture et de la commission des finances: «Budget du Grand Théâtre».

... 2013118-XG-3828-XP-3820-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-844 5 septembre 2012 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des arts et de la culture et de la commission des ﬁnances: «Budget du Grand Théâtre». TEXTE DE LA MOTION Le Conseil municipal demande au Conseil admin ...

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M-996 (169e) - Arrêtez le carnage!

... 2013118-XG-2765-XP-2757-M-996 Motion du 30 janvier 2012 de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Maria Casares, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo, Christian Zaugg, Pierre Vanek, Pascal Holenweg, Alberto Velasco, Julien Cart et Michel Chevrolet: «Arrêtez le carnage!» (renvoyée a ...

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M-971 (169e) - Les électrons ont-ils une couleur et un prix politiques

... 2013118-XG-2354-XP-2346-M-971 Motion du 8 juin 2011 de MM. Grégoire Carasso, Alberto Velasco, Pierre Vanek, Alexandre Wisard, Carlos Medeiros, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Martine Sumi et Sarah Klopmann: «Les électrons ont-ils une couleur et un prix politiques?» (renvoyée à la com ...

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M-960 (168e) - Quand une régie publique fédérale tue la diversité de la presse

... 2013118-XG-1467-XP-1459-M-960 Motion du 19 janvier 2011 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Robert Pattaroni, Pascal Rubeli et Mme Salika Wenger: «Quand une régie publique fédérale tue la diversité de la presse». (renvoyée à la commission des finances par le Conseil municipal lors de la séanc ...

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M-844 (166e) - Budget du Grand Théâtre

... 2013118-XG-431-XP-424-M-844 Motion du 21 janvier 2009 de MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier: «Budget du Grand Théâtre». (renvoyée à la commission des arts et de la culture et à la commission des finances par le Conseil municipal lors de la séance du 1er avril 2009) PROJET DE MOTION Le Conseil ...

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M-1019 (169e) - Délinquants algériens multirécidivistes en prison: à leur gouvernement de payer

... 2013118-XG-1610-XP-1602-M-1019 Motion du 18 avril 2012 de MM. Denis Menoud, Carlos Medeiros, Pascal Spuhler, Daniel-Dany Pastore, Daniel Sormanni, Laurent Leisi, Jean-Philippe Haas, Mmes Danièle Magnin et Mireille Luiset: «Délinquants algériens multirécidivistes en prison: à leur gouvernement de pay ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 3 Septembre 2012

M-925 A (167e) - Rapport de la commission de la cohésion sociale chargée d'examiner la motion du 19 mai 2010 de Mme Charlotte Meierhofer, renvoyée en commission le 28 juin 2010, intitulée: «Aide à la mobilité des non-voyants».

... 2013118-XG-5836-XP-5828-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-925 A 5 avril 2011 Rapport de la commission de la cohésion sociale chargée d’examiner la motion du 19 mai 2010 de Mme Charlotte Meierhofer, renvoyée en commission le 28 juin 2010, intitulée: «Aide à la mobilité des non-voyants». Rapp ...