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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 15 Janvier 2013

PR-989 A (170e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner: la proposition du Conseil administratif du 31 juillet 2012, sur demande du département municipal des constructions et de l'aménagement, en vue de l'approbation du projet de résolution d'initiative communale pour engager la procédure d'adoption du plan localisé de cheminement pédestre N° 29898, situé entre la route de Frontenex N° 60 et le site de la gare des Eaux-Vives, feuille 23, section Genève Eaux-Vives du cadastre communal (PR-989), la proposition du Conseil administratif du 31 juillet 2012, sur demande du département municipal des constructions et de l'aménagement, en vue de l'approbation du projet de résolution d'initiative communale pour engager la procédure d'adoption du plan localisé de cheminement pédestre N° 29899, situé entre la route de Frontenex N° 60 A et le site de la gare des Eaux-Vives, feuille 23, section Genève Eaux-Vives du cadastre communal (PR-990).

... 2013118-XG-9767-XP-9759-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-989 A PR-990 A 25 octobre 2012 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner: – la proposition du Conseil administratif du 31 juillet 2012, sur demande du département municipal des constructions ...

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PR-988 A (170e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 31 juillet 2012, sur demande du département de l'urbanisme, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29786-218, situé à l'avenue de la Gare-des-Eaux-Vives, route de Chêne et rue Viollier, sur le territoire de la Ville de Genève, section Eaux-Vives.

... 2013118-XG-26532-XP-26523-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-988 A 25 octobre 2012 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 31 juillet 2012, sur demande du Département de l’urbanisme, en vue de l’approbatio ...

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PR-977 A (170e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 juin 2012 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 962 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire compris) destiné à l'acquisition de la parcelle N° 2319, feuille 33 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, d'une surface de 1188 m2, sise avenue Soret 23, propriété de Mme Christiane Cosette Taverney.

... 2013118-XG-18528-XP-18519-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-977 A 3 décembre 2012 Rapport de la commission des ﬁnances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 20 juin 2012 en vue de l’ouverture d’un crédit de 1 962 000 francs (droits d’enregistrement et émoluments au ...

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PR-971 A (170e) - Rapport de la commission des sports chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 juin 2012 en vue de l'ouverture de trois crédits d'étude pour un montant total de 700 000 francs, soit: crédit I de 300 000 francs destiné à l'inventaire et au diagnostic des installations sportives, propriété de la Ville de Genève, crédit II de 200 000 francs destiné à l'élaboration de l'image directrice du site sportif du Bout-du-Monde/Vessy, crédit III de 200 000 francs destiné à l'élaboration de l'image directrice du site sportif de la Queue-d'Arve/Vernets.

... 2013118-XG-49675-XP-49666-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-971 A 18 novembre 2012 Rapport de la commission des sports chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 13 juin 2012 en vue de l’ouverture de trois crédits d’étude pour un montant total de 700 000 francs, soit: – ...

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PR-965 A (170e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 mai 2012 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total net de 3 331 000 francs: pour un montant net de 1 944 000 francs destiné à la subvention d'investissement au bénéfice des Transports publics genevois pour la première étape d'acquisition de stations de vélos en libre service (VLS) en ville de Genève, hors acquisition des vélos, dans le cadre du projet cantonal des vélos en libre service, pour un montant brut de 1 537 000 francs, dont à déduire la part des prestations imputée aux crédits d'étude (PR-721 et PR-807 N° PFI 103.005.01) pour un montant de 150 000 francs, soit un montant net de 1 387 000 francs, destiné à la réalisation de la première étape de stations de vélos en libre service (VLS) en ville de Genève, dans le cadre du projet cantonal des vélos en libre service.

... 2013118-XG-28687-XP-28678-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-965 A 5 novembre 2012 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement (CAE) chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 9 mai 2012 en vue de l’ouverture de deux crédits pour un montant total net d ...

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PR-882 A/B (168e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 6 avril 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant de 2 835 000 francs destiné à la réfection urgente des cheminements dans les espaces verts de la Ville.

... 2013118-XG-24578-XP-24569-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-882 A/B 19 septembre 2012 Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 6 avril 2011 en vue de l’ouverture d’un crédit d’un mont ...

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PR-1002 A (170e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 31 octobre 2012 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 400 000 francs destiné à couvrir les frais d'études à engager en 2013 pour les projets inscrits au 8e plan financier d'investissement 2013-2024.

... 2013118-XG-18160-XP-18151-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-1002 A 6 décembre 2012 Rapport de la commission des travaux et constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 31 octobre 2012 en vue de l’ouverture d’un crédit de 2 400 000 francs, destiné à couvrir le ...

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PR-990 (170e) - Plan localisé de chemin pédestre route de Frontenex/gare des Eaux-Vives (29899)

... 2013118-XG-9934-XP-9926-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-990 31 juillet 2012 Proposition du Conseil administratif du 31 juillet 2012, sur demande du Département municipal des constructions et de l’aménagement, en vue de l’approbation du projet de résolution d’initiative communale pour eng ...

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PR-989 (170e) - Plan localisé de chemin pédestre route de Frontenex/gare des Eaux-Vives (29898)

... 2013118-XG-10141-XP-10132-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-989 31 juillet 2012 Proposition du Conseil administratif du 31 juillet 2012, sur demande du Département municipal des constructions et de l’aménagement , en vue de l’approbation du projet de résolution d’initiative communale pour ...

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PR-988 (170e) - PLQ Gare-des-Eaux-Vives/route de Chêne/rue Viollier

... 2013118-XG-14963-XP-14954-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-988 31 juillet 2012 Proposition du Conseil administratif du 31 juillet 2012, sur demande du Département de l’urbanisme, en vue de l’approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29786-218, situé à l’avenue de la Gare-des-E ...