Recherche d'objets et interventions

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Mise à jour: 24.08.2022

Recherche d'objets et interventions

Année législative

Type d'objet

Résultats 21 - 24 sur environ 24
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 9 Octobre 2012

PRD-29 (169e) - Demande de traitement d'un objet en urgence

... 2013118-XG-1186-XP-1178-PRD-29 Projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Demande de traitement d'un objet en urgence». (renvoyé à la commission du règlement par le Conseil municipal lors de la séance du 21 février 2012) PROJET DE DÉLIBÉRATION ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 3 Septembre 2012

PRD-20 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Pour que les membres indépendants du Conseil municipal puissent former un groupe politique».

... 2013118-XG-4330-XP-4322-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-20 A 29 mai 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoy ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 3 Septembre 2012

PRD-20 (169e) - Pour que les membres indépendants puissent former un groupe politique

... 2013118-XG-1594-XP-1586-PRD-20 Projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Pour que les membres indépendants du Conseil municipal puissent former un groupe politique». (renvoyé à la commission du ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 25 Juin 2012

PRD-43 (170e) - Parc de la crèche des Ouches

... 2013118-XG-2397-XP-2389-PRD-43 Projet de délibération du 5 juin 2012 de MM. Mathias Buschbeck, Pascal Spuhler, Alain de Kalbermatten, Olivier Fiumelli, Grégoire Carasso, Eric Bertinat et Mme Vera Figurek: «Parc de la crèche des Ouches: pour le respect des décisions du Conseil municipal et pour un pr ...