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Résolutions

Mise à jour: 20.07.2021

Résolutions

La résolution est une déclaration du Conseil municipal. Elle n’implique pas les publications légales se rapportant au référendum facultatif dans le domaine municipal (art. 58 et ss RCM).

Cet objet est déposé en séance plénière et inscrit à l'ordre du jour de la session suivante. Le président ou la présidente l'annonce à la fin de la dernière séance de la session.

R-214 (175e)
Chantier du Grand Théâtre: une commission ad hoc pour élucider les causes et évaluer les conséquences de l'inondation

R-213 (175e)
Pour empêcher la sous-enchère de la sous-traitance sur les chantiers publics

R-212 (175e)
Opposition à la décision de l'assemblée générale de l'Association des communes genevoises du 20 septembre 2017, relative à la subvention de 330 000 francs, prélevée sur le budget d'investissement du Fonds intercommunal pour la construction d'une passerelle dédiée à la mobilité douce sur le Rhône, soumise au droit d'opposition des conseils municipaux (article 79 LAC) (D-30.55)

R-211 (175e)
Pas d'homophobie au Conseil municipal

R-210 (175e)
Les autorités compétentes doivent permettre aux électrices et électeurs de la Ville de Genève de voter en temps utile sur les quatre référendums portant sur le budget 2017

R-209 (175e)
Démission immédiate de la mairie de M. Rémy Pagani suite à l'annulation de la votation municipale du 24 septembre 2017

R-208 (175e)
La Comédie après la Comédie: un lieu festif, culturel et accessible à toutes et à tous à Plainpalais

R-207 (175e)
Appel à la Turquie pour la libération de Taner Kiliç

R-206 (174e)
Pour un centre-ville redynamisé, concernant l'installation de bornes rétractables à l'entrée de la Vieille-Ville

R-205 (174e)
Non au désert postal