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Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication

Présidence

Alain de KALBERMATTEN

Membres

Mme BERTINAT Marie-Agnès Saint-Jean Charmilles UDC
Mme BESSAT-GARDET Olivia Pâquis Sécheron Socialiste
Mme BRÜCKER Oriana Eaux-Vives Cité Socialiste
M. DUJOUX Valentin Plainpalais Jonction Les Verts
Mme HARSCH Isabelle Plainpalais Jonction PDC
M. HERREN Yves Plainpalais Jonction Les Verts
M. de KALBERMATTEN Alain Eaux-Vives PDC
Mme LEUENBERGER-DUCRET Christiane Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. MADANI Amar Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
M. PROVINI Maxime Plainpalais Jonction Libéral/Radical
Mme ROIZ Jacqueline Servette Les Verts
M. ROSSI John Servette Petit-Saconnex Libéral/Radical
M. SAHIN Gazi Saint-Jean Charmilles Ensemble à Gauche
Mme SELLE Salma Eaux-Vives Cité Socialiste
M. STEINER Yves Saint-Jean Charmilles Libéral/Radical

Rapports rendus par la commission

M-1336A (175e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 6 mars 2018 de MM. Pierre Gauthier et Stéphane Guex: «Les uvres d'art protégées par le droit fédéral ne sont pas des panneaux d'affichage publicitaire».
PR-1381A (177e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 octobre 2019 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 900 000 francs pour les années 2020, 2021 et 2022, soit:  l'ouverture d'un crédit de 300 000 francs destiné à renouveler des décorations lumineuses de Noël et développer leur périmètre,  l'ouverture d'un crédit de 600 000 francs destiné à acquérir de nouvelles uvres pour les trois prochaines éditions du festival Geneva Lux.
M-1364A (176e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 19 juin 2018 de Mmes et MM. Olivier Wasmer, Patricia Richard, Georges Martinoli, Renate Cornu, Simon Brandt, Didier Lyon, Helena Rigotti, Michel Nargi, Pierre de Boccard, Michèle Roullet, Pierre Scherb et Jacques Pagan: «Retour des véhicules hippomobiles et de la cavalerie en ville de Genève».
PR-1359A (176e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif, du 30 avril 2019, en vue de l'ouverture d'un crédit de 984 900 francs destiné à la création de quatre nouveaux espaces de liberté pour chiens clôturés et à la rénovation de neuf espaces de liberté pour chiens clôturés existants, ainsi que le développement de la communication pour l'ensemble des espaces de liberté pour chiens situés sur le territoire communal.
PRD-218A (176e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner le projet de délibération du 26 mars 2019 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Jean-Philippe Haas, Danièle Magnin, Jean-Pascal Cattin, Amar Madani, Thomas Zogg, Daniel-Dany Pastore et Daniela Dosseva: «Pour des agents de la police municipale rémunérés à la hauteur de leurs compétences».
M-1315A (175e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Simon Gaberell, Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Jean Rossiaud, Sandrine Burger, Delphine Wuest et Marie-Pierre Theubet: «Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage!»
PR-1356A (176e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 17 avril 2019 en vue de l'ouverture d'un crédit de 350 000 francs destiné à l'acquisition de corbeilles de rue.
M-1179A (172e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 28 avril 2015 de M. Eric Bertinat: «Etablissements publics et nuisances sonores: un bilan et des mesures».
M-1243A (174e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner:  la motion du 14 septembre 2016 de Mmes et MM. Amanda Gavilanes, Grégoire Carasso, Maria Casares, Ahmed Jama et Pascal Holenweg: «Pour une politique d'affichage cohérente en matière d'affichage publicitaire non sexiste en ville de Genève» (M-1243),  la motion du 17 janvier 2017 de Mmes et MM. Joris Vaucher, Simon Gaberell, Sandrine Burger, Uzma Khamis Vannini, Alfonso Gomez, Laurence Corpataux, Jean Rossiaud et Marie-Pierre Theubet: «Moins de publicité et plus de créativité: pour une trêve publicitaire annuelle de deux semaines» (M-1267).
M-1267A (174e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner:  la motion du 14 septembre 2016 de Mmes et MM. Amanda Gavilanes, Grégoire Carasso, Maria Casares, Ahmed Jama et Pascal Holenweg: «Pour une politique d'affichage cohérente en matière d'affichage publicitaire non sexiste en ville de Genève» (M-1243),  la motion du 17 janvier 2017 de Mmes et MM. Joris Vaucher, Simon Gaberell, Sandrine Burger, Uzma Khamis Vannini, Alfonso Gomez, Laurence Corpataux, Jean Rossiaud et Marie-Pierre Theubet: «Moins de publicité et plus de créativité: pour une trêve publicitaire annuelle de deux semaines» (M-1267).
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