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Mise à jour: 23.10.2015
 

Décisions

Décisions de la dernière session
Liste des décisions

Toutes les décisions.

Rapport M-1624 A (178e) - Vélo en Ville, ne restons pas à plat Motion amendée par la commission acceptée.
EL-34.01 (180e) - Prestation de serment de Mme Cathy Jacquier en tant que membre suppléante (UDC) Mme Cathy Jacquier est assermentée.
EL-34.1 (180e) - Prestation de serment de Mme Charlotte Meierhofer en tant que membre suppléante (EàG) Mme Charlotte Meierhofer est assermentée.
EL-34.11 (180e) - Prestation de serment de Mme Gabriela Sonderegger en tant que membre suppléante (MCG) Mme Gabriela Sonderegger est assermentée.
EL-34.12 (180e) - Prestation de serment de M. Jean-François Albanesi en tant que membre suppléant (MCG) M. Jean-François Albanesi est assermenté.
Rapport P-465 A (179e) - Pour des retouches et un entretien des allées du parc Bertrand Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
EL-34.13 (180e) - Prestation de serment de M. François Mireval en tant que membre suppléant (S) M. François Mireval est assermenté.
Rapport PR-1427 A/B (178e) - Suppression du règlement LC 21 191 sur le contrôle interne, l'audit interne et la révision des comptes annuels en Ville de Genève et remplacement par le projet de règlement relatif au Service du contrôle financier, à l'audit interne et à la révision des comptes annuels et le règlement relatif au système de contrôle interne Troisième débat ultérieur.
EL-34.14 (180e) - Prestation de serment de M. James Berclaz-Lewis en tant que membre suppléant (EàG) M. James Berclaz-Lewis est assermenté.
Rapport PR-1518 A (180e) - Ouverture d'un crédit de 10 987 300 francs destiné à l'étude de rénovation complète et d'extension du bâtiment de la Bibliothèque de Genève Délibération acceptée.
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