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Rapport PA-15A (159)
Publication : 22.10.2002
Rapport PA-15A (159e)
Théâtre de Carouge
Commission des arts et de la culture -
PA-15A - 159ème (2001-2002)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner le projet d'arrêté de M. Georges Breguet, renvoyé en commission le 13 novembre 2001, intitulé: «Théâtre de Carouge».
Télécharger le rapport PA-15 A.pdf (PDF - 14.5 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 janvier 2003 20 h 30 | Voir résolution R-47 amendée et acceptée. |
| Séance du 4 décembre 2002 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Reporté. |
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