Rapport M-290A (159e)
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission de l'aménagement - Commission des arts et de la culture - Commission des sports - Commission des travaux et des constructions -
M-290A - 159ème (2001-2002)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Jean-Marc Froidevaux, Michel Ducret, Sacha Ding, Mmes Micheline Gioiosa, Renate Cornu, Barbara Cramer et Linda de Coulon, renvoyée en commission le 7 octobre 2002, intitulée: «Un urbanisme tourné vers la satisfaction des besoins essentiels plutôt que des plans de site au bonheur des historiens».
Télécharger le rapport M-290 A.pdf (PDF - 99 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 mars 2004 17 h 00 | Recommandation acceptée. Motion amendée par la commission et le plénum acceptée. |
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