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Rapport M-442A (161)
Publication : 12.04.2005
Rapport M-442A (161e)
Des espaces de rencontre sans voitures
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Conseil municipal - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication -
M-442A - 161ème (2003-2004)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de Mmes Sarah Klopmann, Virginie Keller Lopez et Frédérique Perler-Isaaz, renvoyée en commission le 17 mai 2004, intitulée: «Des espaces de rencontre, oui, mais sans voitures!»
Télécharger le rapport M 442 161 Rapport 1 (PDF - 729 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 8 juin 2005 21 h 15 | Conclusions de la commission refusées = motion acceptée. |
| Séance du 23 mai 2005 20 h 00 | Reporté. |
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