Commission de l'aménagement et de l'environnement -
PA-83A - 165ème (2007-2008)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 20 mai 2008 de M. Christian Zaugg, Mme Vera Figurek, M. Simon Brandt, Mme Anne-Marie Gisler, MM. Pascal Rubeli, Alexis Barbey, Mmes Danièle Magnin, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion, renvoyé en commission le 20 mai 2008, intitulé: «Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital».
Télécharger le document deliberation_PA-83_signe.pdf (PDF - 448 Ko )
Télécharger le document courrier_ssco_PA-83.pdf (PDF - 462 Ko )
Séance du 11 novembre 2009 20 h 30 | Projet d'arrêté amendé et accepté. |
Séance du 14 octobre 2009 21 h 00 | Reporté. |
Séance du 3 octobre 2009 10 h 15 | Reporté. |
Séance du 23 juin 2009 20 h 45 | Reporté. |