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Détail de l'objet
Publication : 6.06.2012
QE-383 (170e)
Taxer une plante verte
Question écrite - QE-383 - 170ème (2012-2013) -
Question écrite du 6 juin 2012 de Mme Sarah Klopmann, MM. Guillaume Käser, Tobias Schnebli, Grégoire Carasso et Laurent Leisi: «Taxer une plante verte?»
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