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Détail de l'objet
Publication : 30.11.2005
QE-207 (163e)
La Potinière à la fête
Question écrite - QE-207 - 163ème (2005-2006) -
Question écrite du 30 novembre 2005, de Mme Sandrine Salerno et M. Gérard Deshusses, intitulée : «La Potinière à la fête?»
Télécharger l'objet QE 207 163 Objet 1 (PDF - 7.2 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 mars 2006 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 30 novembre 2005 17 h 00 | Déposée. | |
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