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Détail de l'objet
Publication : 26.06.2000
R-23 (158e)
Solidarité avec les gens du voyage
Résolution - R-23 - 158ème (2000-2001) -
Résolution (urgente) de MM. Olivier Coste, Jean-Charles Rielle, Mme Michèle Künzler, MM. Alain Marquet, Jacques Mino, Mmes Marie Vanek, Marie-France Spielmann, M. Didier Bonny et Mme Michèle Ducret: «Solidarité avec les gens du voyage».
Télécharger l'objet R 23 158 Objet 1 (PDF - 50 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 juin 2000 20 h 30 | Urgence acceptée. Résolution acceptée. | |
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