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Détail de l'objet
Publication : 15.05.2002
PA-26 (159e)
Composition du bureau du Conseil municipal
Projet d'arrêté - PA-26 - 159ème (2001-2002) -
Projet d'arrêté de MM. Jean-Pierre Oberholzer, François Harmann, Jean-Marc Guscetti, Jean-Marie Hainaut, Sacha Ding, Michel Anchieri, Jean-Marc Froidevaux, Pierre Reichenbach, Mmes Sophie Fischer, Linda de Coulon et Renate Cornu: «Modification de l'article 8 du règlement du Conseil municipal relatif à la composition du bureau du Conseil municipal».
Télécharger l'objet PA 26 159 Objet 1 (PDF - 67 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 novembre 2002 17 h 00 | Refusé. | |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 25 juin 2002 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 15 mai 2002 20 h 30 | Annoncé. | |
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