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Détail de l'objet
Publication : 24.09.2008
EL-28 (166e)
Commission de la petite enfance
Election - EL-28 - 166ème (2008-2009) -
Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de la petite enfance, en remplacement de M. Eric Trunk, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 129, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 octobre 2008 17 h 00 | Mme Véronique Latella est élue. | |
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