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Détail de l'objet
Publication : 25.05.2002
M-305 (159e)
ASM aux rues de la Corraterie, de Coutance et du Rhône
Motion - M-305 - 159ème (2001-2002) -
Motion de MM. François Sottas, Alain Marquet, Jean-Pierre Lyon et Mme Nicole Bobillier: «ASM aux rues de la Corraterie, de Coutance et du Rhône».
Télécharger l'objet M 305 159 Objet 1 (PDF - 62 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 septembre 2007 18 h 10 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 4 juin 2002 20 h 30 | Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée. | |
| Séance du 25 mai 2002 10 h 00 | Urgence retirée. | |
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