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Détail de l'objet

Publication : 5.06.2002

M-308 (160e)

Maison de vacances pour personnes âgées

Motion - M-308 - 160ème (2002-2003) -

Motion de Mmes Alice Ecuvillon, Liliane Johner, Catherine Hämmerli-Lang, Sophie Fischer, Nicole Bobillier, MM. Olivier Coste, Christian Zaugg et André Fischer: «Maison de vacances pour personnes âgées La Nouvelle Roseraie». (Rapport M-308 A.)

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 21 mars 2007 17 h 00	Pris acte.	Réponse
Séance du 6 mai 2003 17 h 00	Urgence acceptée. Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 20 novembre 2002 20 h 30	Amendée et renvoyée à la commission sociale et de la jeunesse.
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30	Reportée.
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30	Reportée.
Séance du 5 juin 2002 20 h 45	Annoncée.