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Détail de l'objet
Publication : 27.10.2015
P-347 (173e)
Pour le maintien de bains publics sur le pont de la Machine
Pétition - P-347 - 173ème (2015-2016) -
Pétition du 27 octobre 2015: «Pour le maintien de bains publics sur le pont de la Machine!»
Télécharger l'objet P-347.pdf (PDF - 88 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 8 février 2017 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = pétition classée. | Rapport |
| Séance du 18 janvier 2017 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 23 novembre 2016 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 2 novembre 2016 20 h 35 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 28 septembre 2016 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 14 septembre 2016 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 28 juin 2016 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 27 octobre 2015 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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