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Détail de l'objet
Publication : 17.01.2001
P-38 (158e)
Pour la survie du Palais
Pétition - P-38 - 158ème (2000-2001) -
Pétition: «Pour la survie du Palais».
Télécharger l'objet P 38 158 Objet 1 (PDF - 33 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 décembre 2008 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 14 mai 2002 20 h 30 | Conclusions et recommandations de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 17 janvier 2001 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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