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Détail de l'objet
Publication : 8.10.2003
M-397 (161e)
Un espace consacré à la paix et à la mémoire
Motion - M-397 - 161ème (2003-2004) -
Motion de MM. Jacques Mino, David Metzger, Mmes Marguerite Contat Hickel et Liliane Johner: «Un espace consacré à la paix et à la mémoire».
Télécharger l'objet M 397 161 Objet 1 (PDF - 59 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 septembre 2007 18 h 10 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 5 novembre 2003 20 h 30 | Motion acceptée. | |
| Séance du 8 octobre 2003 20 h 30 | Annoncée. | |
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