Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 21.01.2004

M-426 (161e)

Pour des fontaines à eau écologiques

Motion - M-426 - 161ème (2003-2004) -

Motion de Mmes Marguerite Contat Hickel, Sarah Klopmann, Caroline Schum, Frédérique Perler-Isaaz, Anne Moratti Jung, MM. Olivier Norer, Alpha Dramé, Eric Rossiaud, Mathias Buschbeck, Roberto Broggini et Alain Marquet: «Pour des fontaines à eau écologiques».

Télécharger l'objet M 426 161 Objet 1 (PDF - 53 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 2 novembre 2004 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 6 octobre 2004 20 h 30	Reportée.	Réponse
Séance du 11 mai 2004 17 h 00	Motion acceptés.
Séance du 19 avril 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 10 mars 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 23 février 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 21 janvier 2004 20 h 30	Annoncée.