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Détail de l'objet
Publication : 9.11.2005
M-563 (163e)
Pour un soutien à l'Espace Rousseau et son rattachement à la BPU
Motion - M-563 - 163ème (2005-2006) -
Motion du 9 novembre 2005 de Mmes Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Vera Figurek, MM. Jean-Marc Froidevaux, Vincent Schaller, Alexis Barbey, Armand Schweingruber et Jean-Charles Lathion: «Pour un soutien à l'Espace Rousseau et son rattachement à la BPU».
Télécharger l'objet M 563 163 Objet 1 (PDF - 8.5 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 juin 2006 17 h 00 | Urgence refusée. Urgence acceptée. Motion caduque, pétition classée. | Rapport |
| Séance du 30 novembre 2005 17 h 00 | Renvoi à la commission des arts et de la culture. | |
| Séance du 9 novembre 2005 20 h 30 | Annoncée. | |
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